1. Identification du vendeur
Séquoia France
Entreprise individuelle
Siège social : 13 avenue jean giono 83390 Pierrefeu du var
Email : sequoia.hyeres@gmail.com
Instagram : @sequoia.france
SIRET : 90347880800020

2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits
effectuées sur le site https://sequoiagravure.fr/ entre Séquoia France et tout acheteur
particulier.
Elles définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits
personnalisés gravés (coques de téléphone, porte-cartes, planches, porte-clés, etc.).
Toute commande passée sur le site implique l’adhésion pleine et entière de l’acheteur aux
présentes CGV.

3. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site au jour de la commande.
Chaque article est décrit avec le plus grand soin (photos, caractéristiques, matériaux,
dimensions).
Les photos ne sont pas contractuelles : le bois étant une matière naturelle, chaque produit
peut présenter de légères variations de teinte ou de veinage.
Les produits personnalisés (gravure de visuels, textes ou images fournis par le client) ne
peuvent faire l’objet d’aucun retour ou remboursement, sauf erreur de notre part.

4. Personnalisation et validation

Pour tout produit personnalisé, le client transmet à Séquoia une image, photo, logo ou texte
destiné à la gravure.
● Séquoia vérifie la qualité du fichier et sa compatibilité technique.
● Une prévisualisation est envoyée par e-mail sous 48 heures ouvrées pour
validation.
● Sans réponse du client sous 48 heures, la maquette est considérée comme validée
par défaut et la gravure est lancée.

Séquoia se réserve le droit de refuser toute gravure contenant un contenu inapproprié,
illégal ou portant atteinte à des droits d’auteur.

5. Commande
La commande est considérée comme définitive après confirmation du paiement.
Le client reçoit un e-mail de confirmation récapitulant les détails de la commande.
Séquoia se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande en cas de litige
antérieur avec le client.

6. Prix
Les prix affichés sont en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Séquoia se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant au
client l’application du tarif en vigueur au moment de la commande.

7. Paiement
Le paiement est exigible à la commande, par carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen
proposé sur le site.
La transaction est sécurisée par nos prestataires de paiement.

8. Délais et livraison
● Gravure sous 48 heures ouvrées après validation du visuel.

● Expédition sous 5 jours ouvrés en moyenne.
Le délai total entre la commande et la réception est donc d’environ 7 jours ouvrés.

Les délais peuvent varier selon la période (Noël, vacances, etc.).
Séquoia ne peut être tenu responsable d’un retard de livraison imputable au transporteur.

9. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne
s’applique pas aux produits personnalisés fabriqués selon les spécifications du
consommateur.
Pour les produits non personnalisés, le client dispose d’un délai de 14 jours calendaires
pour exercer son droit de rétractation.

10. Réclamations et garantie
Chaque produit fait l’objet d’un contrôle qualité avant expédition.
En cas de produit défectueux ou de gravure erronée, le client doit contacter Séquoia sous 7
jours après réception, avec photo à l’appui.
Une solution (remplacement ou remboursement) sera proposée après vérification.

11. Responsabilité
Séquoia ne saurait être tenu responsable d’une mauvaise utilisation des produits ou d’une
dégradation liée à l’usure naturelle du bois.
Le client est seul responsable des visuels fournis pour la personnalisation (droit d’auteur,
licences, etc.).

12. Données personnelles
Les informations collectées sont nécessaires à la gestion des commandes.
Elles ne sont jamais revendues à des tiers.
Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données
personnelles conformément à la loi “Informatique et Libertés” et au RGPD.

13. Propriété intellectuelle
Les textes, visuels et créations de Séquoia demeurent la propriété exclusive de la marque.
Toute reproduction, utilisation ou diffusion sans autorisation écrite est interdite.

14. Droit applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls
compétents.

15. Contact
Pour toute question, réclamation ou demande d’information :
📩 sequoia.hyeres@gmail.com
📍 13 avenue Jean Giono 83390 Pierrefeu du var